Le nom de l’enfant n’est jamais un simple assemblage de lettres. Il est une marque d’identité, un lien de filiation, un héritage familial et un symbole d’appartenance sociale.
Pendant longtemps, dans de nombreuses sociétés, sa transmission a été organisée autour de la prééminence du nom paternel, reflet d’une conception traditionnelle de la famille où la lignée masculine occupait une place centrale.
Mais le droit évolue avec les sociétés. Partout dans le monde, la question du nom de l’enfant est progressivement devenue un terrain d’expression du principe d’égalité entre les femmes et les hommes. Une interrogation fondamentale s’est imposée aux législateurs : peut-on continuer à considérer que l’identité familiale d’un enfant doit être construite autour d’un seul parent alors que la responsabilité parentale repose désormais sur deux personnes ?
C’est dans cette dynamique mondiale que s’inscrit la réforme béninoise. Mais si le législateur a fait évoluer la norme juridique, une question demeure : les mentalités béninoises sont-elles prêtes à accompagner cette nouvelle conception de l’identité familiale ?
Car entre le texte de loi et son application sociale existe souvent un espace de confrontation entre le droit, les traditions et les représentations
Au cours des dernières décennies, plusieurs États, ont engagé des réformes importantes concernant la transmission du nom de famille. Dans de nombreux pays, le principe traditionnel du nom paternel exclusif a progressivement laissé place à un système permettant aux parents de choisir le nom de leur enfant.
En Europe, en Amérique du Nord ou encore en Amérique latine, les législations ont évolué afin de reconnaître aux deux parents une capacité égale dans la détermination du nom de leur enfant. Ces réformes ne traduisent pas un effacement de la figure paternelle, elles consacrent plutôt une nouvelle approche de la famille fondée sur la co-responsabilité parentale.
Le continent africain n’est pas en marge de cette évolution. Plusieurs États ont entrepris de moderniser leur droit de la famille afin de concilier leurs réalités culturelles avec les principes contemporains d’égalité et de non-discrimination.
Le Bénin s’inscrit désormais dans ce mouvement
Avec l’adoption de la loi n° 2021-13 du 20 décembre 2021, modifiant et complétant la loi n° 2002-07 du 24 août 2004 portant Code des Personnes et de la Famille en République du Bénin, le législateur béninois a profondément renouvelé le régime juridique du nom de famille.
Cette réforme s’inscrit dans le prolongement des principes constitutionnels d’égalité et des engagements internationaux du Bénin en matière de droits humains, notamment ceux relatifs à la lutte contre les discriminations fondées sur le sexe et à la protection des droits de l’enfant. Désormais, lorsque la filiation est établie à l’égard du père et de la mère, le choix du nom de l’enfant relève d’une logique nouvelle : celle d’une participation égale des deux parents.
Le législateur permet ainsi aux parents, d’un commun accord, de choisir le nom attribué à leur enfant : le nom du père, celui de la mère ou l’association des deux noms selon les modalités prévues par la loi.
Cette évolution constitue une rupture symbolique importante. Elle affirme que l’identité de l’enfant ne se construit pas uniquement autour de la filiation paternelle, mais qu’elle peut également intégrer la filiation maternelle.
Toutefois, cette liberté demeure encadrée. Le législateur a prévu des règles destinées à garantir la stabilité de l’état civil et à éviter toute incertitude sur l’identité de l’enfant lorsque les parents ne parviennent pas à un accord ou lorsque les conditions légales ne sont pas réunies.
Ainsi, la réforme recherche un équilibre entre deux exigences : consacrer l’égalité des parents et préserver la sécurité juridique indispensable à toute personne.
Le débat sur le nom de l’enfant ne doit cependant pas être réduit à une opposition entre les droits du père et ceux de la mère. L’enjeu essentiel demeure l’enfant lui-même. Le nom constitue le premier élément juridique de l’identité d’une personne. Il accompagne son parcours scolaire, professionnel, administratif et social. Il représente également un lien avec son histoire familiale.
Dès lors, la question fondamentale est moins de savoir quel parent « gagne » le droit de transmettre son nom, que de déterminer comment le droit peut mieux reconnaître l’ensemble des liens qui construisent l’identité de l’enfant.
C’est dans cette perspective que l’intérêt supérieur de l’enfant doit demeurer au cœur de l’interprétation de la réforme.
Par ailleurs, si la réforme constitue une avancée juridique majeure, son application se heurte nécessairement aux réalités socioculturelles.
Dans la société béninoise, comme dans beaucoup d’autres sociétés africaines, le nom du père demeure profondément associé à la continuité familiale, à la transmission de la lignée et à la reconnaissance sociale.
Pour certains, remettre en question cette transmission traditionnelle peut apparaître comme une rupture avec les valeurs familiales. Pour d’autres, cette réforme représente au contraire une évolution nécessaire vers une plus grande justice entre les parents.
Ces perceptions différentes montrent une réalité : le droit peut changer rapidement, mais les représentations sociales évoluent plus lentement.
La résistance au changement n’est pas nécessairement le signe d’un rejet de la réforme ; elle traduit souvent un besoin de compréhension. C’est pourquoi l’accompagnement pédagogique.
Le véritable défi de cette réforme n’est donc plus seulement juridique. Le législateur a posé un nouveau cadre. L’enjeu est désormais celui de son appropriation par la société.
Il devient urgent que les mentalités béninoises puissent progressivement s’accorder avec cette évolution du droit.
Cette adaptation ne signifie pas l’abandon de nos traditions. Une société vivante est une société capable de faire évoluer ses pratiques tout en conservant son identité. Les valeurs familiales ne disparaissent pas parce que le droit reconnaît davantage d’égalité entre les parents.
Au contraire, cette évolution peut être comprise comme une invitation à construire une famille où chacun des parents est reconnu dans sa contribution à l’identité et à l’éducation de l’enfant.
Les pouvoirs publics, les officiers d’état civil, les professionnels du droit, les universitaires, les médias et les organisations de la société civile ont donc une responsabilité majeure : expliquer, informer et accompagner.
Car une réforme qui n’est pas comprise reste une réforme fragile.
Pour finir,la réforme du nom de l’enfant en droit béninois constitue une étape importante dans la marche vers une égalité plus effective entre les femmes et les hommes.
Elle ne demande pas à la société de renier son histoire. Elle l’invite à accepter que l’histoire familiale puisse désormais être racontée autrement.
Le succès de cette réforme ne se mesurera pas uniquement au nombre d’enfants portant le nom de leur père, celui de leur mère ou les deux. Il se mesurera surtout à notre capacité collective à reconnaître que l’égalité commence dès le premier acte juridique qui accompagne un être humain : son nom.
Car une loi peut changer les règles. Mais seules les mentalités peuvent durablement transformer la société.
